Fondation des Monastères

14 rue Brunel – 75017 Paris
Tél. 01 45 31 02 02

Voir aussi : http://www.fondationdesmonasteres.org

L’engagement d’un conseil expert aux côtés des notaires et de leurs collaborateurs.

Depuis près de 50 ans, la Fondation des Monastères poursuit son œuvre au service des communautés religieuses chrétiennes, notamment contemplatives. En leur apportant un concours financier et des conseils d’ordre administratif, juridique et fiscal, la Fondation subvient à leurs besoins. Elle contribue également à la conservation du patrimoine religieux, culturel et artistique des monastères.

Reconnue d’utilité publique, elle recueille, dans ce double but, des dons, conformément à la législation fiscale sur les réductions d’impôts et les déductions de charges, ainsi que les donations et legs, en franchise des droits de succession.

Elle met à la disposition des notaires et de leurs collaborateurs une documentation adaptée :
- régime juridique et fiscal des libéralités à la Fondation des Monastères,
- spécificités juridiques et fiscales des legs et donations aux communautés religieuses et donne de précieux conseils sur la rédaction des testaments en leur faveur.

La Fondation des Monastères met à votre disposition...
- Le service dédié Legs et donations Agnès Larnaudie-Eiffel - Tél. 01 45 31 62 81 – 14 rue Brunel 75017 Paris Email : legsetdonations fondationdesmonasteres.org
- L’Espace notaires sur le site www.fondationdesmonasteres.org qui donne accès en ligne à la documentation téléchargeable.

Enfin, dans sa revue, Les Amis des Monastères, disponible sur abonnement ainsi qu’à la vente au numéro, elle présente, chaque trimestre, un dossier thématique dédié au monde monastique et une chronique fiscale et juridique adaptée à ses spécificités. A noter en particulier la chronique Moines et moniales, testateurs et héritiers, récemment parue dans sa version actualisée.

(Dernière mise à jour de cette page : 8 février 2018)

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